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  • Alicia Philibin-Kayser

Hold your dogs !

Deux cavaliers se promènent à cheval à la campagne. Deux chiens courent. Une cavalière tombe. Qui casque ? Les chiens ou les chevaux ?


C’est la question sur laquelle la Cour de Cassation a dû se pencher dans un arrêt du 17 janvier 2019 (n°17-28.861) dans lequel une cavalière avait chuté de cheval lorsque deux gros chiens se sont mis à courir vers elle et son ami.


Les propriétaires des chiens et leurs assureurs ont soutenu que les chiens n’avaient eu aucun rôle actif dans la chute de la cavalière, qu’ils n’avaient adopté aucun comportement agressif et qu’il n’y avait eu aucun contact matériel entre les animaux puisque les chiens étaient restés à une distance de 10 mètres.


La Cour de Cassation a confirmé l’arrêt d’appel en indiquant que la chute de la cavalière (de très bon niveau, et qui portait un casque) ne pouvait s’expliquer que par l’emballement de son cheval, soit du fait des chiens, soit du fait de l'autre cheval, lui-même affolé par les deux chiens, ce d’autant plus que ces derniers n’étaient pas tenus en laisse.


Les gros chiens ayant donc fait peur aux chevaux, leurs propriétaires (ou plutôt leurs assureurs) ont dû payer à la cavalière la somme totale de 1.031.330,48 euros au titre de ses nombreux préjudices (patrimoniaux, extrapatrimoniaux, matériels) et 3.000 euros à ses parents au titre de leur préjudice moral et d’accompagnement.


Pour information, une laisse coûte moins de 10 euros… A bon entendeur !

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